Mentions légales

Secteur d’activité : Commerce, Quincaillerie, Bricolage

M. Paul Andrea DEROGNAT & Cie

18, RD 974

21700, COMBLANCHIEN, FRANCE

Tel: 0380629421

E-mail: parousseau@derognat.com

NordNet SA

111 rue de Croix

BP 60 985

59510 HEM

Tel: 03 20 66 55 50

N° SIRET : 03658001700

Forme juridique : SAS

Les délais sont donnés à titre indicatif et ne pourront jamais servir de prétexte à une demande de dommages et intérêts ou de résiliation de contrat.

Les marchandises voyagent aux frais et risques du destinataire

Les commandes enregistrées par les représentants ne sont valables qu'après confirmation de la direction.

Le client est un professionnel détenant la compétence dans sa spécialité en sa qualité d'utilisateur et il est le seul maître de la définition de ses besoins et contraintes et de la finalité du produit.

Pour les clients ayant un compte ouvert chez nous, les factures sont payables net à 30 jours fin de mois par virement, chèque ou traite acceptée sauf accord spécial.

Pas d'escompte pour règlement anticipé.

En cas de contestation ou litige, le Tribunal de Commerce de Dijon est seul compétent.

Réserve de propriété : loi n° 80.335 du 12/05/1980. Les marchandises resteront la propriété du vendeur jusqu'à complet paiement du prix de vente.

Les articles présentés peuvent être modifiés sans préavis suivant la législation en vigueur ou pour des raisons commerciales ou d'amélioration technique.

Photos non contractuelles.

Le fait de nous commander de la marchandise valide l'acceptation pure et simple de ces conditions au détriment de toutes stipulations contraires.

 

« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement de votre demande. Le destinataire des données est DEROGNAT & Cie. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à DEROGNAT & Cie, 18 RD 974 - 21700 COMBLANCHIEN. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. »

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