Mentions légales
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Editeur
Secteur d’activité : Commerce, Quincaillerie, Bricolage
M. Paul Andrea DEROGNAT & Cie
18, RD 974
21700, COMBLANCHIEN, FRANCE
Tel: 0380629421
E-mail: parousseau@derognat.com
Hébergeur
NordNet SA
111 rue de Croix
BP 60 985
59510 HEM
Tel: 03 20 66 55 50
Détails juridiques
N° SIRET : 03658001700
Forme juridique : SAS
Conditions générales de vente
Les délais sont donnés à titre indicatif et ne pourront jamais servir de prétexte à une demande de dommages et intérêts ou de résiliation de contrat.
Les marchandises voyagent aux frais et risques du destinataire
Les commandes enregistrées par les représentants ne sont valables qu'après confirmation de la direction.
Le client est un professionnel détenant la compétence dans sa spécialité en sa qualité d'utilisateur et il est le seul maître de la définition de ses besoins et contraintes et de la finalité du produit.
Pour les clients ayant un compte ouvert chez nous, les factures sont payables net à 30 jours fin de mois par virement, chèque ou traite acceptée sauf accord spécial.
Pas d'escompte pour règlement anticipé.
En cas de contestation ou litige, le Tribunal de Commerce de Dijon est seul compétent.
Réserve de propriété : loi n° 80.335 du 12/05/1980. Les marchandises resteront la propriété du vendeur jusqu'à complet paiement du prix de vente.
Les articles présentés peuvent être modifiés sans préavis suivant la législation en vigueur ou pour des raisons commerciales ou d'amélioration technique.
Photos non contractuelles.
Le fait de nous commander de la marchandise valide l'acceptation pure et simple de ces conditions au détriment de toutes stipulations contraires.
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